Voici les règlements effectifs de la Fédération de Pétanque du Québec:
FPQ-001 mise-à-jour le 20190120
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX venant définir les dispositions générales de la Fédération, les catégories de membres, l’affiliation, la cotisation, les suspensions et expulsions, la composition de l’assemblée des membres, la liste des délégués, le vote, le quorum, l’assemblée générale annuelle, l’assemblée générale extraordinaire, la composition du Conseil d’Administration (CA),la mise en nomination du CA, la durée des mandat du CA, les pouvoirs du CA, les réunions du CA, les démissions du CA, les dirigeants du CA, la composition de la commission d’orientation, l’année financière, le vérificateur, la signature des documents, la modification aux règlements généraux et la composition des associations régionales.
FPQ-002 mise-à-jour le 20091108
NORMES ADMINISTRATIVES venant déterminer les grandes lignes du fonctionnement des associations régionales et des clubs de pétanque qui lui sont affiliés.
FPQ-003 mise-à-jour le 20190120
CAHIER DE CHARGE expliquant les conditions optimales pour l’organisation d’un tournoi Méritas.
FPQ-004 mise-à-jour le 20170326
CODE D’ÉTHIQUE et accession à l’arbitrage.
FPQ005 mise-à-jour le 20180607
BUREAU DE DIRECTION et rôles et responsabilités des membres du Conseil d’Administration.
FPQ006- Calendrier Méritas 2019 mise-à-jour au 20190723
TOURNOIS MÉRITAS 2019
LISTE DES BOULODROMES du Québec
FPQ008-CLASSEMENT DES JOUEURS au 20190413
CLASSEMENT DES JOUEURS 2018-2019 où la Fédération se réserve le droit de réévaluer les joueurs n’importe quand.
De plus, tout joueur étranger ou ayant une carte d’une autre fédération est considéré ARGENT jusqu’à réévaluation de ce dernier.
LISTE DES CLUBS FÉDÉRÉS au Québec
PALMARÈS DES PRÉSIDENTS de la Fédération
FPQ-011 mise-à-jour le 20170420
CALENDRIER DES RÉUNIONS du Conseil d’Administration
FPQ-012 RÈGLES DE SÉLECTIONS au 20190611
PROCESSUS DE SÉLECTION des équipes nationales
FPQ-013 mise-à-jour le 20170529
PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018
FPQ-014 mise-à-jour le 20170326
RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ et rapport des blessures à compléter en cas d’accident.
FPQ-015 mise-à-jour le 20190120
FPQ-015B code d’éthique mise-à-jour le 20190120
RÔLES ET RESPONSABILITÉS de chaque membre de la délégation nationale.
Tel qu’exigé par les instances gouvernementales, vous trouverez ci-bas certaines politiques de la Fédération de Pétanque du Québec venant compléter les statuts et règlements:
Politique de conflit d’intérêts des administrateurs (approuvée le 2019-01-20)
Politique de gestion de personnel (approuvée le 2019-01-20)
Politique de preuve d’adhésion à l’avis sur l’éthique (approuvée le 2019-01-20)
Politique sur le harcèlement et les abus (approuvée le 2019-01-20)
Politique de prévention et de règlement des conflits d’intérêts (approuvée le 2019-01-20)
Politique des vérifications des antécédents judiciaires (approuvée le 2019-01-20)